Questions-Justice

Présentation

2018-10-26T11:21:39Z

Les activités ici proposées concernent deux thèmes relatifs à la procédure pénale : l'enquête pénale d'une part et l'audience pénale d'autre part.

l'enquête pénale. On découvre celle-ci autour de trois questions. Chaque question est travaillée dans une activité.
- information ou instruction ?
- instruction : détention préventive ou non ?
- instruction : poursuite ou non ?
l'audience pénale. On la découvre grâce à une activité de type jeu de rôles.

Ces quatre activités sont complétées par un catalogue de ressources informatiques qui permettra aux élèves de trouver sur le site Questions-Justice les informations et les éléments de réponses nécessaires pour participer activement au déroulé proposé pour chaque activité.
Un corrigé est aussi proposé.

La colonne vertébrale de chaque activité comporte cinq étapes successives :

Exposé d'un fait réel ou d'une problématique.
Questions, recherches et débats.
Mise en commun des questions, constations et commentaires.
Proposition, par l'enseignant, d'une structuration des concepts abordés.
Confrontation des choix proposés par les élèves aux décisions réelles prises par notre système judiciaire.

Nous espérons que ces activités aideront élèves et étudiants à connaitre et à mieux comprendre la « Maison justice ». Elles devraient aussi leur permettre de maitriser peu à peu le vocabulaire et les concepts propres au monde judiciaire.

L'enquête pénale

2018-10-21T07:00:00Z

Ce premier thème permet aux étudiants de découvrir en trois temps le démarrage d'un procès pénal, c'est-à-dire l'enquête.

Chacune de ces trois étapes fait l'objet d'une activité que nous vous proposons dans trois PDF à télécharger ci-dessous.

Nous vous suggérons de commencer par distribuer aux élèves le catalogue de ressources informatiques ci-dessous.

Premier temps : y aurait-il information ou instruction ? Et pourquoi l'une ou l'autre décision ?
Déroulé à distribuer aux élèves :

Corrigé pour vous :
Deuxième temps : si instruction il y a, y aurait-il détention préventive ? Oui ? Non ? Pourquoi ?
Déroulé à distribuer aux élèves :

Corrigé pour vous :
Troisième temps : et si instruction il y a, que se passe-t-il ensuite ?
Déroulé à distribuer aux élèves :

Corrigé pour vous :

L'audience pénale

2018-10-20T08:30:00Z

Après les trois premières activités consacrées, pour la procédure pénale, à l'enquête, celle qui suit propose l'organisation d'un véritable jeu de rôles qui permettra de vivre et de comprendre le déroulement d'une audience pénale.

Chaque participant découvrira la fiche précisant son rôle et lui suggérant paroles et attitudes : partie civile, prévenu, avocats, procureur, témoins, experts, juge, greffier.

Nous vous suggérons (voir ci-dessous) de commencer par distribuer aux élèves le portefeuille de ressources informatiques.
Ensuite les fiches des différents intervenants à l'audience, le déroulé du jeu de rôles et le corrigé.

Ci-dessous le catalogue de ressources informatiques :

Les fiches du jeu de rôles :

Le déroulé à distribuer aux élèves :

Le corrigé pour vous :