Les échanges oraux devant la Cour d'assises au procès Nemmouche

Pierre Vandernoot — 2019-02-27T08:00:00Z

Depuis quelques jours, les témoins, les enquêteurs, des victimes sont entendus par la cour d'assises dans le cadre du procès Nemmouche.

Cette affaire met particulièrement en évidence une des caractéristiques des procès en assises : l'oralité des débats. Cela veut dire que, devant la cour d'assises, tous les éléments du dossier doivent être expliqués oralement aux jurés et aux magistrats. Ce n'est pas le cas devant les autres cours et tribunaux : devant ceux-là, tous les éléments figurent bien dans un dossier écrit mais ne sont pas réexpliqués oralement.

Pourquoi cette différence ? D'une part, les dossiers écrits sont souvent volumineux et complexes. D'autre part, à la différence d'un juge professionnel, les jurés n'ont pas eu le temps de les préparer, tous les éléments de l'enquête doivent donc être expliqués en audience publique.

C'est ce que nous explique la présidente de la cour d'assises de Bruxelles dans une vidéo qui a déjà été diffusée sur Questions-Justice. Elle est disponible ici.

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À l'occasion du procès Nemmouche, retour sur la cour d'assises

Pierre Vandernoot — 2019-02-04T08:00:00Z

Depuis quelques jours, le procès de l'attentat du musée juif de Bruxelles occupe l'attention médiatique.
C'est l'occasion pour Questions-Justice de remettre en perspective le rôle de la cour d'assises, tel que nous l'avions présenté il y a quelques mois. Par coïncidence, la magistrate que nous avions interrogée est la présidente de la Cour d'assises de Bruxelles dans ce procès.
Cette interview est disponible ici.