Questions-Justice

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Pierre Vandernoot — 2024-06-14T07:00:00Z

Chaque don reçu, quel qu'en soit le montant, est un encouragement à poursuivre notre mission

Vous partagez certainement notre souci de défendre les valeurs de l'État de droit, de la démocratie et des droits de l'homme. À cet égard, la Justice en constitue un rouage essentiel pour vous. C'est pour l'illustrer que l'asbl « Institut d'Études sur la Justice » a créé depuis 2009 Justice-en-ligne et Questions-Justice, celui-ci spécialement conçu pour les « 16-18 ans » et leurs enseignants.

Accessibles gratuitement à tous, s'appuyant le plus souvent sur l'actualité judiciaire, nos sites visent à informer et dialoguer pour faire mieux comprendre au grand public et aux jeunes :
– le fonctionnement et le rôle de la Justice dans un État de droit,
– les valeurs qu'elle défend,
– avec près de 200 articles par an, rédigés dans un langage accessible et scientifiquement exact.

Les résultats sont là : nous dépasserons à nouveau les 2 millions de visites en 2025.

Nous avons besoin de votre soutien pour poursuivre notre mission pédagogique d'information et de réflexion tout en continuant à développer les sites Questions-Justice et Justice-en-ligne, gratuitement accessibles à tous et totalement indépendants de tout intérêt financier, commercial et politique.

Tout don de 40 € ou plus vous permet d'intégrer un des « Cercles » de l'Institut d'Étude sur la Justice :
– un don annuel de 40 € ou plus : le « Cercle des Amis »
– un don annuel de 100 € ou plus : le « Cercle des Bienfaiteurs »
– un don annuel de 500 € ou plus : le « Cercle des Mécènes »
– un don annuel de 2 000 € ou davantage : le « Cercle Institutionnel ».

Pour les dons de 100 € et plus, votre nom ou celui de votre société/cabinet/association sera mentionné sur nos sites internet, sauf si vous nous faites savoir par courriel à « mecenat@iejustice.be » que vous ne le souhaitez pas.

À partir d'un montant annuel de 40 €, les dons donnent droit à une réduction d'impôt.

Comment faire un don bénéficiant de la réduction d'impôt à partir de 40 € ?

Soit, ce qui est le plus aisé, en cliquant sur la page internet du Fonds des Amis de Justice-en-ligne et de Questions-Justice, agréé par la Fondation Roi Baudouin.
Soit en virant le montant du don sur le compte n° BE10.0000.0000.0404 de la Fondation Roi Baudouin avec l'importante communication structurée qui suit : +++018/0780/00033+++.

Merci pour votre générosité !

Grâce à vous, nous pourrons poursuivre notre mission d'information et de réflexion tout en continuant à développer les sites Questions-Justice et Justice-en-ligne, gratuitement accessibles à tous et totalement indépendants de tout intérêt financier, commercial et politique.

Ainsi, sont membres du Cercle Institutionnel :
Le Barreau de Bruxelles
La Caisse prévoyance des avocats, des huissiers de justice et des autres indépendants
Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP
M. Fernand de Visscher
L'Institut des Juristes d'entreprise
L'Ordre des Barreaux francophones et germanophones
(+ trois dons anonymes)

Sont membres du Cercle des Mécènes :
M. Jean-Pierre Buyle
Mme Hélène Casman
Catadores, sprl
M. Quentin Debray
Mme Marie Donck
M. Jean-Pierre Fierens
M. François Jongen
M. Alain Philippson
M. Edward Schneider
La Faculté de droit de l'UCLouvain
La Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles

Et sont membres du Cercle des Bienfaiteurs :
M. et Mme Michel Alloo
Amis de la Morale laïque d'Ixelles
M. Michel Blockx
Mme Brigitte Borremans
M. Denis Bosquet
Mme Geneviève Bruynseels-Pairon
M. et Mme Marc Brykman-Alhadeff
Mme Magali Clavie
M. Alain Constantini
M. Geoffroy Cruysmans
Mme Sophie Cuykens
M. Robert De Baerdemaeker
M. Benoît Dejemeppe
M. Fernand De Visscher
M. Alain De Pauw
M. Jozef De Schuytter
M. Jean-Charles De Preter
M. et Mme Bruno De Tollenaere-Bosmans
Mme Myriam Dopchie
Mme Isabelle Ekierman
M. Christian Georges
M. Olivier Gernay
M. Thierry Giet
M. Francis Haumont
M. et Mme Winfrid Huber
Mme Marie-Christine Hubinont
Mme Berthe Ingber
Mme Colette Joris
M. Christian Jourquin
M. Michel Kaiser
Mme Nadine Kalamian
M. Thierry Kestemont
M. Olivier Klees
M. David Kusman
M. Dominique Lagasse
M. et Mme Serge et Dominique Lastchenko
M. Paul Lemmens
LMK Conseil, SRL
Medibrain
Miles Legal, SNC
M. Pierre Paulus de Chatelet
M. Denis Philippe
M. Pierre Pichault
M. David Renders
M. Aronne Spezzani
Terdursa, sprl
Mme Agnès Tserkezoglou
Mme J. Van Rijkevorsel
Mme Caroline Verbruggen
Mme Aurélie Verheylesonne
M. Jean-Louis Vincent

Ont en outre apporté leur concours au concert organisé le 15 juin 2024 à l'Hôtel de Ville de Bruxelles en soutien à Justice-en-ligne et Questions-Justice :

La Loterie nationale

En qualité de membres du Cercle Institutionnel du concert :
Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP

En qualité de membres du Cercle des Mécènes du concert :
Matthys & Debie
Prioux Culot + Partners

Liens

2024-05-29T10:46:00Z

Liens destinés aux jeunes

Service Droit des jeunes	http://www.sdj.be
Infor-jeunes	http://www.infor-jeunes.be/site/
Avocat dans l'école	http://ecole.avocats.be/fr
Délégué général aux droits de l'enfant	http://www.dgde.cfwb.be
Justice-en-jeu	https://www.belvue.be/fr/activities/workshops/justice-en-jeu
Plannings familiaux	http://www.loveattitude.be/

Généralités

Association pour le droit des étrangers	http://www.adde.be/
Atelier droits sociaux	http://www.atelierdroitssociaux.be/
Autorité de protection des données (vie privée)	https://www.autoriteprotectiondonnees.be/
Droit belge	http://www.droitbelge.be/
Droits Quotidiens	http://www.droitsquotidiens.be
Médiation pour tous	http://www.mediation-pour-tous.be/
Larcier	https://www.larciergroup.com/
Maisons de Justice	http://www.maisonsdejustice.be/
RCN-Justice & Démocratie	https://rcn-ong.be/
Wikifin	https://www.wikifin.be/fr
GENEPI	https://genepibelgique.wixsite.com/genepi

Lois, décrets, ordonnances et règlements

Belgiquelex – banque carrefour de la législation	http://www.belgiquelex.be/fr/index.html
Gallilex – base de données juridiques de la Communauté française	http://www.cdadoc.cfwb.be/gallilex.htm
Justel – législation consolidée	http://www.ejustice.just.fgov.be/loi/loi.htm
Moniteur belge	http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/welcome.pl
Reflex – base de données de législation du Bureau de coordination du Conseil d'État	http://reflex.raadvst-consetat.be/reflex/?page=chrono
Vlaamse Codex – base de données de la réglementation flamande	http://codex.vlaanderen.be
Wallex	http://wallex.wallonie.be

Les assemblées parlementaires

Chambre des représentants de Belgique	http://www.dekamer.be/kvvcr/index.cfm?language=fr
Parlement de la Communauté française	http://www.pcf.be/
Parlement de la Communauté germanophone de Belgique	http://www.pdg.be
Parlement de la Région de Bruxelles Capitale	http://www.parlbruparl.irisnet.be/
Parlement flamand	http://www.vlaamsparlement.be/vp/index.html
Parlement wallon	http://parlement.wallonie.be/content/
Sénat de Belgique	http://www.senate.be

Les gouvernements

Gouvernement de la Communauté française	http://www.gouvernement-francophone.be/
Gouvernement de la Communauté germanophone	http://www.dglive.be/
Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale	http://portail.irisnet.be/
Gouvernement de la Région et de la Communauté flamande	http://www.vlaanderen.be/
Gouvernement fédéral	http://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/
Gouvernement wallon	http://gov.wallonie.be/
Ministère de la Justice	http://www.just.fgov.be

Les juridictions et le Conseil supérieur de la Justice

Conseil d'État	http://www.raadvst-consetat.be/?page=caselaw&lang=fr
Conseil supérieur de la justice	http://www.csj.be/fr
Cour constitutionnelle	http://www.const-court.be/
Cour de cassation	http://justice.belgium.be/fr/ordre_judiciaire/cours_et_tribunaux/cour_de_cassation/
Juridat – jurisprudence des juridictions de l'ordre judiciaire	http://www.juridat.be/pyramide_fr2.php

Union européenne

Commission européenne	http://ec.europa.eu/index_fr.htm
Cour de justice des Communautés européennes	http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo2_6999/
e-justice - Europa	https://e-justice.europa.eu/home.do?action=home&lang=fr&sufix=9
Journal officiel de l'Union européenne	http://eur-lex.europa.eu/JOIndex.do?ihmlang=fr
Parlement européen	http://www.europarl.europa.eu/parliament.do?language=FR
Portail de l'Union européenne	http://europa.eu/index_fr.htm
Tribunal de la Cour de justice des Communautés européennes	http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo2_7033/

Conseil de l'Europe

Conseil de l'Europe	http://www.coe.int
Cour européenne des droits de l'homme	http://www.echr.coe.int/Pages/home.aspx?p=home

Hors Europe

Cour internationale de justice	http://www.icj-cij.org
Cour pénale internationale	https://www.icc-cpi.int/FR_Menus/icc/Pages/default.aspx
Fonds monétaire international	http://www.imf.org/external/french/index.htm
Nations unies	http://www.un.org/french/
Organisation internationale du travail	http://www.ilo.org/global/lang--fr/index.htm
Organisation mondiale du commerce	http://www.wto.org/indexfr.htm
Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie	http://www.un.org/icty/index-f.html
Tribunal pénal international pour le Rwanda	http://www.trial-ch.org/fr/ressources/tribunaux/tribunaux-penaux-internationaux/tribunal-penal-international-pour-le-rwanda.html

Pourquoi ce site ?

Pierre Vandernoot — 2023-11-15T12:30:00Z

Gratuitement accessibles à tous, s'appuyant le plus souvent sur l'actualité, nos sites Justice-en-ligne et Questions-Justice visent à informer et dialoguer pour faire mieux comprendre au grand public et aux jeunes le fonctionnement et le rôle de la Justice dans un État de droit, ainsi que les valeurs qu'elle défend.

Voici des exemples de nos réalisations :
– plus de 200 articles par an, rédigés par notre comité de rédaction et de nombreux experts juridiques, dans un langage accessible et scientifiquement exact ; au moins une fois par semaine, un article nouveau est publié sur chacun des deux sites, éventuellement remplacé par une capsule vidéo ou une interview.
– plus de 90 dossiers thématiques classés par mots-clés (ex : « Le procès des attentats des Bruxelles et Zaventem », « L'environnement et climat », « Le juge et l'économie », « La Justice et l'étranger », etc.) sont disponibles sur Justice-en-ligne ;
– une « Salle des profs » accessible aux enseignants ; ceux-ci trouveront sur Questions-Justice des suggestions d'activités (leçons et exercices) destinées à des élèves du secondaire ou du début de l'enseignement supérieur, universitaire ou non (pour le moment, trois séries d'activités sont proposées : le schéma des juridictions pour comprendre les éléments de base de leur rôle et certains aspects de leur fonctionnement ; des exercices destinés à comprendre la procédure pénale et plus spécialement l'enquête pénale et l'audience pénale et des questions sur les différences entre la justice civile et la justice pénale).

Résultat : plus de 2 millions de visites en 2023.

À l'époque de nombreuses fake news, les sites Justice-en-ligne et Questions-Justice répondent à un réel besoin d'information correcte et de sensibilisation des jeunes et du grand public. Le nombre de visites en augmentation constante en atteste.

Quelle est l'origine de notre démarche citoyenne ?

1996 : l'arrêt « Spaghetti » de la Cour de cassation dessaisit le juge d'instruction pour avoir contrevenu à son devoir de ne pas créer de doutes sur son impartialité en assistant à un souper spaghettis de soutien aux victimes de Marc Dutroux. L'émotion et l'incompréhension de la population sont au rendez-vous !

Un principe fondamental de l'État de droit, destiné à protéger le justiciable, est mis en cause. La réaction de la population atteste de la méconnaissance des principes de fonctionnement de la Justice et de leur justification.

2000 : création de l'asbl « Institut d'Études sur la Justice »

Voilà pourquoi nous créons en 2000 l'asbl « Institut d'Études sur la Justice » : nous organisons alors des colloques, ainsi que des journées d'étude et nous publions plusieurs ouvrages scientifiques.

2009 : création de Justice-en-ligne

Il apparaît toutefois nécessaire de s'adresser plutôt au grand public et de l'informer sur la Justice, son fonctionnement et les valeurs d'elle défend dans un État de droit. La Justice est en effet une affaire citoyenne !

En 2009, nous lançons le site Justice-en-ligne : il s'agit de défendre les valeurs de l'État de droit, de la démocratie et des droits de l'homme, dont la Justice constitue un rouage essentiel.

Au départ le plus souvent de l'actualité judiciaire, dans tous les domaines de la vie sociale, ce site informe gratuitement ses lecteurs de manière objective et accessible pour expliquer la Justice, les enjeux de son fonctionnement et le fondement de ses décisions. Justice-en-ligne est aussi un lieu de débat.

2016 : création de Questions-Justice pour les « 16-18 ans »

En 2016, dans le souci de toucher plus spécialement les « 16-18 ans » (les citoyens de demain) et leurs enseignants, notre association lance cette fois le site Questions-Justice.

Il poursuit les mêmes objectifs que Justice-en-ligne mais :
– dans un langage encore plus accessible ;
– avec des outils pédagogiques interactifs (schéma des juridictions, infobulles, lexique « Pour mieux comprendre ») ou des moyens de communication actuels et conviviaux (vidéos, hyperliens, etc.) ;
– en mettant à la disposition des enseignants du matériel didactique adapté, notamment la « Salle des profs », régulièrement complétée par des leçons « clé sur porte » et des exercices vivants permettant aux élèves de mieux comprendre le fonctionnement de la Justice.

Quels sont nos moyens ?

Les dons effectués par des personnes physiques ou morales nous permettent d'assurer et de poursuivre nos objectifs.

Ils nous sont nécessaires pour poursuivre notre mission pédagogique d'information et de réflexion tout en continuant à développer les sites Questions-Justice et Justice-en-ligne, gratuitement accessibles à tous et totalement indépendants de tout intérêt financier, commercial et politique.

Pour faire un don, rendez vous sur la page des dons du Fonds des Amis de Justice-en-ligne et Questions-Justice, hébergé au sein de la Fondation Roi Baudouin, grâce à laquelle une réduction d'impôt vous sera accordée à partir de 40 €.

Qui sommes-nous ?

Le conseil d'administration de l'asbl « Institut d'études sur la Justice » est composé de nombreux spécialistes du droit : Jean-Louis Joris, avocat, président de l'asbl, Pierre Vandernoot, président de chambre émérite au Conseil d'État, administrateur-délégué de l'asbl, Jean-Joris Schmidt, avocat, vice-président de l'asbl, Jean-Pierre Buyle, avocat, Augustin Daoût, avocat, Benoît Dejemeppe, président de chambre émérite à la Cour de cassation, Nicolas Delwarde, enseignant, Paul Steffen Fredholm, graphiste, Jean-François Funck, juge au Tribunal de première instance de Bruxelles, François Glansdorff, avocat, Bénédicte Inghels, avocat général à la Cour de cassation, Jean-Paul Janssens, président honoraire du Comité de direction du SPF Justice, Jean-Claude Matgen, journaliste, Emmanuel Plasschaert, avocat et bâtonnier du barreau de Bruxelles, François Stevenart-Meeûs, conseiller à la Cour de cassation, et Françoise Tulkens, ancienne vice-présidente de la Cour européenne des droits de l'homme. Geneviève Bruynseels, chargée de missions, apporte son expérience au conseil d'administration de l'asbl pour les recherches de soutien et la mise en œuvre d'événements et de collaborations avec d'autres organismes.

Sont membres d'honneur de notre asbl Paul Martens, président émérite de la Cour constitutionnelle, et Christine Matray, conseiller honoraire à la Cour de cassation.

Vous prendrez connaissance de la composition de notre comité de rédaction sur la page « Qui sommes-nous ? » de Questions-Justice et sur celle de Justice-en-ligne, cette dernière mentionnant également les auteurs ayant largement contribué à son contenu.

Questions-Justice est un projet réalisé avec le soutien du Fonds des amis de Justice-en-ligne et de Questions-Justice, géré par la Fondation Roi Baudouin.

Comment prendre connaissance de nos publications et y réagir ?

Nos sites se veulent ouverts au dialogue. Vous pouvez donc l'utiliser et y intervenir aux conditions que vous lirez ici pour Justice-en-ligne et ici pour Questions-Justice. Un espace est présent à cet effet sous chaque article, chaque vidéo, etc.

Nous essayons d'être le plus complets possible mais nos textes sont souvent un peu simplifiés et ne peuvent donc prétendre à rendre compte dans toutes leurs nuances des règles de droit évoquées, souvent bien complexes, ou des institutions judiciaires qui les appliquent ou les interprètent.

Coordonnées de contact
asbl Institut d'Études sur la Justice (n° d'entreprise : 0471.493.046)
mecenat@iejustice.be
Siège social : avenue des Campanules, 19 - 1170 – Watermael-Boitsfort

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Nous contacter

2020-08-11T15:57:44Z

Vous pouvez nous écrire à l'adresse
info@questions-justice.be

Nous ne donnons pas de consultations sur des cas particuliers : ce n'est pas notre rôle.

Merci pour votre intérêt.

Infolettre

Pierre Vandernoot — 2016-02-12T10:00:11Z

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